Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.dbb-remond.fr édité par la société SEBIR

GESTIONNAIRE DU SITE

S.E.B.I.R
Siret 40154483800014
TVA intra : FR 62 401 544 838

Siège social
54, rue Rouget de Lisle
93697 PANTIN CEDEX
Tél : 01 49 15 96 50

Directeur de la publication : Eric AMOS

CONCEPTION et REALISATION

SPUB
www.spub.fr
19 rue Jacques Louvel Tessier
75010 Paris
France
01 40 40 90 90

HÉBERGEUR

ITALIC
99 rue du Faubourg Saint-Martin
75010 Paris, France

CONTENU DU SITE

Les informations contenues sur le site www.dbb-remond sont régulièrement mises à jour. Cependant SEBIR ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour.
Les couleurs sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Tous les produits dBb-remond présentés sur le site ne sont pas obligatoirement disponibles chez les revendeurs dont les adresses figurent sur le site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du contenu du site (textes, images, logos, commentaires…) est protégé par le droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Toute utilisation, modification, reproduction et traduction, partielle ou intégrale, des éléments du site sans le consentement écrit de SEBIR, fera l’objet de poursuites pénales.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers une ou plusieurs pages du site est interdite sauf autorisation écrite de SEBIR.

CONFIDENTIALITÉ DES CORRESPONDANCES

La confidentialité des correspondances n’est pas garantie sur le réseau internet. Il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de ses propres données vis à vis de la contamination d’éventuels virus circulant sur le net.

PHOTOS

FOTOLIA  –  SEBIR

MÉDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par S.E.B.I.R. Le médiateur ainsi proposé est le CM2C. Ce dispositif de médiation peut être joint par :
– voie électronique : www.cm2c.net
– ou par voie postale : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice – 14 rue Saint Jean 75017 PARIS